Déposée le 10 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CRESSY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Porcelaine La Chinoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CRESSY domicilié(e) 19, rue du Colonel Moll, ,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 814 798 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.
La marque Porcelaine La Chinoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS CRESSY, (Société Anonyme) - 19, rue du Colonel Moll, ,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 315814798
NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, à savoir assiettes, beurriers, récipients à boire, bols, brocs, coquetiers, coupes à fruits, récipients et ustensiles pour la cuisine, gamelles, moules de cuisine, plateaux à usages domestique et plats, saladiers, services de vaisselles, soucoupes, soupières, tasses, ustensiles de cuisine et ustensiles de cuisson, vaisselles, vases, tous ces produits n'étant pas en métaux précieux.
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